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Nomenclature : les consultations de spécialiste

par Epstein Madeleine

Nomenclature des consultations

Si vous êtes médecin spécialiste

  • Pour les consultations simples dites de « référence »

 MPC (majoration provisoire de clinicien) tout médecin, secteur 2 dès lors qu’il pratique les tarifs opposables, pour tous les assurés sociaux, ce qui porte la CS à 25 euros.

  • Pour les consultations coordonnées (dans le cadre du parcours de soins avec retour d’information vers le médecin traitant))

MCS : 5 euros (majoration de coordination spécialiste) Pour tous les moins de 16 ans, le médecin peut coter la MCS en l’absence de médecin traitant déclaré, mais si un médecin traitant est déclaré, un retour d’information doit être réalisé.

– applicable aux médecins en secteur 1 ou secteur 2 adhérents à l’OPTAM pour tous les assurés sociaux.

– pour les médecins en secteur 2 pour les assurés sociaux CMU-C ou ACS dès lors qu’ils pratiquent le tarif opposable, ce qui donne CS + MCS : 30 euros.

  • DA dépassement autorisé maximum de 17, 5 % en cas de non respect du parcours de soins (sauf pour les CMU et les ACS) et uniquement pour les médecins en secteur 1.
  • MCU : spécialiste accueillant le patient dans les 48 heures en consultation. Tarif 15 euros pour le secteur 1 et 2 si application du tarif opposable.
  • LE C2 est remplacé par l’APC (avis ponctuel de consultant) ** VOIR LA CIRCULAIRE DE L’ASSURANCE MALADIE**

Pour pouvoir le coter, il faut être qualifié : avoir le titre de médecin spécialiste

Tous les médecins ayant été diplômés depuis 2007 sont spécialistes.

Les diplômés antérieurs :

– soit sont spécialistes d’organe ou de fonction

– soit ont pu faire valoir une pratique de la médecine générale qui leur a permis d’obtenir la qualification en MG et donc d’être spécialistes en MG

– soit sont restés sans qualification comme c’est le cas pour les allergologues exclusifs diplômés avant 2007 et ne pratiquant pas la MG. Cette dernière situation ne permettait donc pas de coter l’APC, mais les qualifiés récents en ont désormais la possibilité :

– L’avis ponctuel de consultant est un avis donné par un médecin spécialiste à la demande explicite du médecin traitant par lettre, téléphone, courriel …

– Le médecin correspondant, sollicité pour cet avis ponctuel de consultant, adresse au médecin traitant ses conclusions et propositions thérapeutiques. Il s’engage à ne pas donner au patient de soins continus et à laisser au médecin traitant la charge de surveiller l’application de ses prescriptions.
Le médecin consultant ne doit pas avoir reçu le patient dans les 4 mois précédant l’avis ponctuel de consultant et ne doit pas le revoir dans les 4 mois suivants pour la même pathologie.

Les honoraires des avis ponctuels de consultant ne se cumulent pas avec ceux d’autres actes effectués dans le même temps.

Il existe des dérogations à cette règle :

  1. Lorsqu’un médecin spécialiste correspondant a besoin d’un bilan complémentaire effectué par un autre professionnel de santé pour élaborer son avis ponctuel de consultant, il peut revoir son patient lors d’une nouvelle consultation. Dans ce cas, la première consultation est cotée via un code prestation d’avis ponctuel de consultant APC et la seconde est valorisée par une CS. Ce médecin ne facture jamais d’actes techniques dans le cadre de cet avis ponctuel de consultant, autres que ceux autorisés, comme le précisent les principes ci-dessus.

  2. Lorsque le médecin spécialiste a besoin d’actes techniques complémentaires pour élaborer son avis ponctuel de consultant, il peut facturer les actes techniques strictement nécessaires à l’établissement de son diagnostic. Dans ce cas, la première consultation est cotée via un code prestation d’avis ponctuel de consultant APC et les actes techniques sont facturés selon les règles de facturation en vigueur. Ce médecin ne facture jamais de CS dans le cadre de cet avis ponctuel de consultant.

Dans ces deux cas, les résultats du bilan complémentaire ou des actes techniques devront obligatoirement éclairer l’avis ponctuel du consultant qui devra y faire référence dans ses conclusions transmises au médecin traitant.