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Nomenclature des actes médicaux

par agencesiteo

Nomenclature des consultations

  • Pour les consultations simples dites de « référence »

 MPC (majoration provisoire de clinicien) tout médecin secteur 2 dès lors qu’il pratique les tarifs opposables, pour tous les assurés sociaux, ce qui porte la CS à 25 euros.

  • Pour les consultations coordonnées (dans le cadre du parcours de soins avec retour d’information vers le médecin traitant))

MCS : 5 euros (majoration de coordination spécialiste) applicable aux médecins en secteur 1 ou secteur 2 adhérents à l’OPTAM pour tous les assurés sociaux, pour les médecins en secteur 2 pour les assurés sociaux CMU-C ou ACS dès lors qu’ils pratiquent le tarif opposable, ce qui donne CS + MCS : 30 euros.

  • DA dépassement autorisé maximum de 17, 5 % en cas de non respect du parcours de soins (sauf pour les CMU et les ACS) et uniquement pour les médecins en secteur 1.
  • MCU : spécialiste accueillant le patient dans les 48 heures en consultation. Tarif 15 euros pour le secteur 1 et 2 si application du tarif opposable.

Pour coter G/GS (nouveau C/CS du généraliste), et pour coter MCG chaque fois que vous voyez un patient (adulte ou enfant) adressé par son médecin traitant, il faut être en secteur 1, ou en secteur 2 signataire de l’OPTAM, sauf pour les CMU-AME

Pour les médecins secteur II NON SIGNATAIRES DE L’OPTAM c’est toujours C = 23 € SAUF EN CAS D’APPLICATION DU TARIF OPPOSABLE ( = pas de dépassement)

DANS CE CAS TOUT LE MONDE PEUT DÉSORMAIS COTER G/GS + MCG depuis le 1er avril 2018 Voir les tarifs concernés ** ICI **

► Si vous voyez un enfant de moins de 6 ans adressé par son médecin, vous pouvez coter G + MCG + MGE  ou CS + MCS + MGE

► Si vous êtes en secteur 2 et tentés par l’OPTAM, les explications sont ** ICI **

► Si voyez un patient moins de 48h après que son médecin traitant vous en ait fait la demande,  vous pouvez appliquer la majoration MCU (Majoration Correspondant Urgence) de 15 € au montant de la consultation, si celui-ci est au tarif opposable. Le médecin traitant peut, lui, coter MUT = 5€

► LE C2 est remplacé par l’APC (avis ponctuel de consultant)

Pour pouvoir le coter, il faut être qualifié : avoir le titre de médecin spécialiste

Tous les médecins ayant été diplômés depuis 2007 sont spécialistes.

Les diplômés antérieurs :

– soit sont spécialistes d’organe ou de fonction

– soit ont pu faire valoir une pratique de la médecine générale qui leur a permis d’obtenir lal qualification en MG et donc d’être spécialistes en MG

– soit sont restés sans qualification comme c’est le cas pour les allergologues exclusifs diplômés avant 2007 et ne pratiquant pas la MG. Cette dernière situation ne permettait donc pas de coter l’APC, mais les qualifiés récents en ont désormais la possibilité :

– L’avis ponctuel de consultant est un avis donné par un médecin spécialiste à la demande explicite du médecin traitant par lettre, téléphone, courriel …

– Le médecin correspondant, sollicité pour cet avis ponctuel de consultant, adresse au médecin traitant ses conclusions et propositions thérapeutiques. Il s’engage à ne pas donner au patient de soins continus et à laisser au médecin traitant la charge de surveiller l’application de ses prescriptions.
Le médecin consultant ne doit pas avoir reçu le patient dans les 4 mois précédant l’avis ponctuel de consultant et ne doit pas le revoir dans les 4 mois suivants pour la même pathologie.

Les honoraires des avis ponctuels de consultant ne se cumulent pas avec ceux d’autres actes effectués dans le même temps.

Il existe des dérogations à cette règle :

  1. Lorsqu’un médecin spécialiste correspondant a besoin d’un bilan complémentaire effectué par un autre professionnel de santé pour élaborer son avis ponctuel de consultant, il peut revoir son patient lors d’une nouvelle consultation. Dans ce cas, la première consultation est cotée via un code prestation d’avis ponctuel de consultant APC et la seconde est valorisée par une CS. Ce médecin ne facture jamais d’actes techniques dans le cadre de cet avis ponctuel de consultant, autres que ceux autorisés, comme le précisent les principes ci-dessus.

  2. Lorsque le médecin spécialiste a besoin d’actes techniques complémentaires pour élaborer son avis ponctuel de consultant, il peut facturer les actes techniques strictement nécessaires à l’établissement de son diagnostic. Dans ce cas, la première consultation est cotée via un code prestation d’avis ponctuel de consultant APC et les actes techniques sont facturés selon les règles de facturation en vigueur. Ce médecin ne facture jamais de CS dans le cadre de cet avis ponctuel de consultant.

Dans ces deux cas, les résultats du bilan complémentaire ou des actes techniques devront obligatoirement éclairer l’avis ponctuel du consultant qui devra y faire référence dans ses conclusions transmises au médecin traitant.

Nomenclature des actes médicaux, associations pour les praticiens de secteur 1, et ceux de secteur 2 signataires de l’OPTAM

Tarifs des  principaux actes en allergologie : Tarifs CCAM

Tarifs des associations d’actes : Tarifs associations actes secteur 1


Nomenclature des actes médicaux, associations pour les praticiens de secteur 2 non signataires de l’OPTAM

Tarifs des principaux actes en allergologie  :  Sect 2 Tarifs CCAM

Tarifs des associations d’actes :  Sect 2 Associations actes