Consultations simples dites de « référence » extraits du site AMELI
CS : consultation au cabinet par le médecin spécialiste qualifié et le médecin spécialiste qualifié en médecine générale (1) 23,00 € -
MPC : majoration du médecin spécialiste 3,50 € (+ CS)
Majoration pouvant être cotée uniquement par les médecins en secteur 1 et par les médecins en secteur 2 (ou secteur 1 DP) ayant adhéré à l'option de pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) et, par dérogation, par les médecins exerçant en secteur 2 (ou secteur 1 DP) lorsqu'ils pratiquent les tarifs opposables.
Pour les médecins secteur II NON SIGNATAIRES DE L’OPTAM c’est toujours C = 23 € SAUF EN CAS D’APPLICATION DU TARIF OPPOSABLE ( = pas de dépassement)
TCS : téléconsultation du médecin spécialiste (hors médecin généraliste ou spécialiste en médecine générale, pédiatre, psychiatre, neurologue et gynécologie médicale) 30,00 € médecins en secteur 1 et par les médecins en secteur 2 (ou secteur 1 DP) ayant adhéré à l'option de pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) et, par dérogation, par les médecins exerçant en secteur 2 (ou secteur 1 DP) lorsqu'ils pratiquent les tarifs opposables.
TC : téléconsultation du médecin spécialiste 23,00 € (médecins en secteur 2 sans OPTAM)
MCU : spécialiste accueillant le patient dans les 48 heures en consultation. Tarif 15 euros pour le secteur 1, et 2 si application du tarif opposable.
Si vous êtes en secteur 2 et tentés par l’OPTAM, les explications sont ** ICI **
APC (ou APV) : avis ponctuel de consultant au cabinet (ou à domicile) pour les médecins de toutes spécialités (hors psychiatres, neuropsychiatres ou neurologues) 56,50 €
– L’avis ponctuel de consultant est un avis donné par un médecin spécialiste à la demande explicite du médecin traitant par lettre, téléphone, courriel …
– Le médecin correspondant, sollicité pour cet avis ponctuel de consultant, adresse au médecin traitant ses conclusions et propositions thérapeutiques. Il s’engage à ne pas donner au patient de soins continus et à laisser au médecin traitant la charge de surveiller l’application de ses prescriptions.
– Le médecin consultant ne doit pas avoir reçu le patient dans les 4 mois précédant l’avis ponctuel de consultant et ne doit pas le revoir dans les 4 mois suivants pour la même pathologie.
Les honoraires des avis ponctuels de consultant ne se cumulent pas avec ceux d’autres actes effectués dans le même temps.
Il existe des dérogations à cette règle :
Lorsqu’un médecin spécialiste correspondant a besoin d’un bilan complémentaire effectué par un autre professionnel de santé pour élaborer son avis ponctuel de consultant, il peut revoir son patient lors d’une nouvelle consultation. Dans ce cas, la première consultation est cotée via un code prestation d’avis ponctuel de consultant APC et la seconde est valorisée par une CS. Ce médecin ne facture jamais d’actes techniques dans le cadre de cet avis ponctuel de consultant, autres que ceux autorisés, comme le précisent les principes ci-dessus.
Lorsque le médecin spécialiste a besoin d’actes techniques complémentaires pour élaborer son avis ponctuel de consultant, il peut facturer les actes techniques strictement nécessaires à l’établissement de son diagnostic. Dans ce cas, la première consultation est cotée via un code prestation d’avis ponctuel de consultant APC et les actes techniques sont facturés selon les règles de facturation en vigueur. Ce médecin ne facture jamais de CS dans le cadre de cet avis ponctuel de consultant.
Dans ces deux cas, les résultats du bilan complémentaire ou des actes techniques devront obligatoirement éclairer l’avis ponctuel du consultant qui devra y faire référence dans ses conclusions transmises au médecin traitant.
Nomenclature des actes médicaux, associations pour les praticiens de secteur 1, et ceux de secteur 2 signataires de l’OPTAM
Tarifs des principaux actes en allergologie : Tarifs CCAM
Tarifs des associations d’actes : Tarifs associations actes secteur 1
Nomenclature des actes médicaux, associations pour les praticiens de secteur 2 non signataires de l’OPTAM
Tarifs des principaux actes en allergologie : Sect 2 Tarifs CCAM
Tarifs des associations d’actes : Sect 2 Associations actes
